Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPAROR
NATIONALITE FRANCAISE JOUVE JEAN

Numéro de dépôt :
1641291
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2001

Présentation de la marque SEPAROR

Déposée le 24 janvier 1991 par NATIONALITE FRANCAISE JOUVE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPAROR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NATIONALITE FRANCAISE JOUVE JEAN, domicilié(e) RUE BRUN-LAROCHETTE, 26220 DIEULEFIT - France.

La marque SEPAROR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAROR est expirée depuis le 24 janvier 2001.

NATIONALITE FRANCAISE JOUVE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : JOUVEARGA , COMPACT'PINCE , JOBLOC , PERFECTELLES , QUICK'OEUF


NATIONALITE FRANCAISE JOUVE JEAN - RUE BRUN-LAROCHETTE, 26220 DIEULEFIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Appareil destiné au triage des ordures ménagères après broyage de celles-ci ainsi que le procédé qui consiste à retirer des ordures les composants tels que: plastiques, métaux, matières organiques